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IRLANDE : Compliqué d’imposer des taxes sur la e-cigarette.

IRLANDE : Compliqué d’imposer des taxes sur la e-cigarette.

Voici une information en provenance d’Irlande qui pourrait être un véritable coup de pouce pour la vape, les responsables des finances du pays ont minimisé la probabilité d’introduire une nouvelle taxe sur les cigarettes électroniques. Selon eux , cela serait bien trop difficile à appliquer.


nH3XaSWtUNE TAXE POURTANT ENVISAGÉE PAR LA COMMISSION EUROPÉENNE


Plus tôt cette année, des rapports de la Commission européenne laissait envisager l’introduction d’une taxe sur les cigarettes électroniques sur la base de la TVA actuelle.

À l’heure actuelle, la TVA est payée sur les e-cigarettes, mais celles ci ne sont pas soumises à des droits d’accises qui sont pourtant payé sur les cigarettes classiques. Il semble que dans un avenir proche il n’y ai pas de plans pour introduire de nouvelles taxes sur les produits en Irlande. D’ailleurs selon les documents fiscaux pré-budgétaires publiés par le ministère des Finances hier, la perception de toute nouvelle taxe sur les e-cigarettes serait difficile en raison de la classification des produits.

Le «papier d’accise général» établi par le groupe de stratégie fiscale du ministère a constaté qu’une charge 50 ct prélevée sur toutes les bouteilles de 10ml de liquide pourrait rapporter 8,3 millions € par an.


UN PROBLÈME DE COLLECTE FISCALEe-cig-taxhike


Selon le ministère des finances, il y’aurait de toute façon un problème de collecte fiscale : « Tant qu’il n’y aura pas d’harmonisation des produits soumis aux accises et que la e-cigarette n’y figure pas, les collecteurs d’impôts seraient incapables de contrôler les mouvements et l’entreposage des taxes. »

«La taxe devrait être appliquée sur une base d’auto-évaluation pour les fournisseurs de la même manière que pour la taxe carbone. Les consommateurs, les détaillants et les fournisseurs seraient libres d’acheter le produit à partir d’autres États membres de l’UE, sans formalités d’importation « .

La mise en œuvre et la collecte d’une telle taxe « serait difficile compte tenu des nombreuses façons dont ces produits sont fournis au consommateur« .


M. KENNEALLY : « NOUS SOMMES HEUREUX !« vbi-logo-720


Michael Kenneally, le directeur de Vape Business Ireland a accueilli favorablement les observations du groupe fiscal, en rappelant que la vape offrait une alternative incroyable à des milliers de fumeurs irlandais.

« Nous sommes heureux de voir les autorités fiscales reconnaissent que ces produits ne sont pas des produits du tabac et ne devraient donc pas être soumis aux accises dans le budget de l’année 2017, »

Cette nouvelle est très positive pour l’industrie de la vape après l’introduction de la directive européenne qui à interdit la publicité pour les e-cigarettes.

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A propos de l'auteur

Véritable passionné de vape depuis de nombreuses années, j'ai rejoint la rédaction dés sa création. Aujourd'hui je m'occupe principalement des revues, tutoriels et des offres d'emplois.