Aux États-Unis, la taxation des produits de vapotage en 2024 présente un panorama varié, avec des taux d’imposition spécifiques à chaque État, reflétant une gamme étendue de politiques publiques. Cette variété s’explique par les différentes approches adoptées par les États pour réguler la consommation de ces produits, considérés par certains comme une alternative moins nocive au tabagisme traditionnel, et par d’autres comme un vecteur potentiel d’initiation à la nicotine pour les jeunes et les non-fumeurs.
Les taux de taxation des produits de vapotage aux États-Unis varient considérablement, allant de l’absence de taxe dans certains États à des taxes particulièrement élevées dans d’autres. Par exemple, le Minnesota applique le taux le plus élevé avec une taxe de 95 % sur le prix de gros, suivi de près par le Vermont avec une taxe de 92 %. D’autres États, comme le Delaware, le Kansas, la Louisiane, la Caroline du Nord et le Wisconsin, imposent des taxes parmi les plus basses à $0.05/ml.
Il est important de noter qu’il n’existe pas de taxe fédérale sur les produits de vapotage, bien qu’une telle taxe puisse être envisagée à l’avenir. Jusqu’à présent, plus de 30 États ont mis en place des taxes sur ces produits, soulignant un changement notable depuis 2015, lorsque seuls trois États et le District de Columbia imposaient une taxe sur le vapotage.
La mise en œuvre des taxes sur les produits de vapotage s’inscrit dans un contexte plus large de régulation de ces produits, avec des préoccupations croissantes concernant leur impact sur la santé publique, en particulier chez les jeunes. Bien que le vapotage soit souvent présenté comme une alternative moins dangereuse au tabagisme, les débats sur son rôle potentiel en tant qu' »effet passerelle » vers le tabagisme chez les jeunes contribuent à la mise en place de réglementations et de taxes supplémentaires.
La diversité des taxes et des réglementations reflète la complexité des débats en cours sur la manière de traiter les produits de vapotage dans les politiques de santé publique. Alors que certains défendent une taxation et une réglementation accrues pour décourager leur utilisation, d’autres plaident pour une approche plus nuancée qui reconnaît le potentiel de réduction des méfaits du vapotage par rapport au tabagisme traditionnel.
La taxation des produits de vapotage en Europe est un sujet complexe et en constante évolution, avec des politiques qui varient considérablement d’un pays à l’autre. Actuellement, la directive européenne sur les taxes du tabac, qui dicte les minima de taxation pour les cigarettes et autres produits du tabac, n’inclut pas spécifiquement les produits de vapotage. Cependant, la pression s’accentue pour intégrer ces produits dans le cadre réglementaire existant, afin d’harmoniser les politiques fiscales à travers les États membres de l’UE.
Certains États membres ont déjà mis en place des taxes spécifiques sur les produits de vapotage, avec des structures de taxation qui diffèrent d’un pays à l’autre. La Belgique, par exemple, prévoit d’implémenter une taxe de 0,15 € par ml sur les liquides de vapotage à partir de maintenant (2024). Cette démarche s’inscrit dans une tendance plus large visant à réguler le secteur par le biais de la fiscalité, en espérant réduire la consommation de ces produits.
Il est crucial que toute nouvelle directive fiscale européenne prenne en compte le concept de réduction des méfaits, en taxant les produits de vapotage de manière à refléter leur nocivité relative par rapport aux produits du tabac plus traditionnels. Des études suggèrent que les produits de vapotage sont significativement moins nocifs que les cigarettes, ce qui soulève des questions sur la pertinence d’une taxation élevée qui pourrait dissuader les fumeurs de passer à des alternatives moins dangereuses.
Les débats actuels autour de la taxation des produits de vapotage en Europe reflètent une tension entre la nécessité de protéger la santé publique, de réduire la consommation de tabac et de promouvoir les alternatives moins nocives. L’adoption d’une approche fiscale proportionnelle au risque relatif des différents produits pourrait offrir une voie pour atteindre ces objectifs, tout en minimisant les effets négatifs sur les consommateurs à faible revenu et en évitant une augmentation du marché noir.
La décision finale de l’UE sur la taxation des produits de vapotage aura des implications importantes pour l’avenir de la consommation de nicotine en Europe. Il est essentiel que la législation reflète un équilibre entre la protection de la santé publique et la promotion de la réduction des méfaits, en tenant compte des preuves scientifiques disponibles et des impacts économiques potentiels sur les consommateurs et l’industrie.
En France, la réglementation concernant les produits de vapotage n’a pas subi de changements majeurs récemment, et il n’y a actuellement aucun débat ou proposition de loi sur la table concernant ces produits. L’agenda du président Emmanuel Macron ne prévoit aucune politique spécifique liée aux produits de vapotage, et les élections législatives de 2022 n’ont pas accordé de majorité au président réélu, rendant toute approbation de politique plus difficile.
Concernant les règles spécifiques au vapotage en France, il est autorisé d’acheter et d’utiliser des produits de vapotage, avec une restriction d’âge de vente fixée à 18 ans. Les jus de vape et les kits de vapotage sont disponibles à l’achat dans les bureaux de tabac ou les boutiques spécialisées réparties dans tout le pays. Il est important de noter que vous ne pourrez pas acheter de jus de vape avec une concentration de nicotine supérieure à 20mg, ni normalement obtenir un réservoir ou un vape jetable avec une capacité de jus de vape supérieure à 2ml, conformément à la réglementation.
Voila pour un rapide point de situation concernant la taxation de la vape dans le monde fin du 1er trimestre 2024.
Nous vous donnons rdv pour une mise à jour dans trois mois, et dans l’intervalle soutenons plus que jamais l’initiative « Je Suis Vapoteur » #JSV.
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